fenètres de dépôt
30/03/2023 00:00:00 -
Pour les établissements et services sociaux ou médico-sociaux (ESSMS) dit spécifiques, les modalité...... sont nécessaires pour bénéficier de la prestation Ségur dans le cadre du système ouvert et non sélectif (Sons) pour l'équipement numérique. Autre changement dans ce champ, pour les éditeurs : la date de dépôt
29/06/2022 01:00:00 -
Bordeaux. Confronté aux situations conflictuelles avec des personnes accompagnées, le service mandat...... salariée, victime d'un coup de poing faute d'avoir eu le temps de refermer la fenêtre de son bureau. « Pendant un moment, on avait pris l'habitude de noter ces événements dans un petit cahier. C'était
27/09/2018 09:30:54 -
Les projets de création, transformation et d’extension sont transmis directement par le promoteur (g...... prévisionnel en année pleine de l’établissement ou du service pour sa première année de fonctionnement.Avec la disparition du système des fenêtres (##C003002001ssect3##), les demandes peuvent être déposées à
05/02/2014 00:00:00 -
Performances énergétiques, caractéristiques techniques, contraintes en matière d’hygiène et de sécur...... de la fenêtre et des vitres dont on a besoin, explique Jean-Luc Marchand, délégué général du Syndicat national de la construction des fenêtres, façades et activités associées, représentant concepteurs, fabricants
25/02/2010 00:00:00 -
Inscrite dans la loi Hôpital patients santé et territoire (HPST) du 21 juillet 2009, la procédure d...... – ou non – de fenêtres de dépôts, durant cette phase intermédiaire. Ces derniers sont laissés juges de l'opportunité de ces ouvertures « afin de satisfaire aux besoins locaux sans rupture », au cours
04/10/2017 00:00:00 -
Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). Depuis février dernier, un centre d’hébergement d’urgence occupe ...... obstacles. Un montage financier complexe D’abord, « les financeurs – la Caisse des dépôts en particulier – ne donnent pas d’argent public sur des projets temporaires », explique Gérard Barbier. Ensuite
02/05/2018 00:00:00 -
L’amélioration de la performance énergétique est un défi environnemental national qui concerne aussi......, par exemple s’il ouvre les fenêtres pendant des heures sans arrêter le chauffage, cela devient un bâtiment avec un mauvais rendement. » Mais les exigences des labels de bâtiment basse consommation (BBC
05/03/2010 00:00:00 -
Promulguée le 5 mars 2007, la loi réformant les tutelles a intégré la protection juridique des majeu...... des mandataires judiciaires (2), condition préalable à toute autorisation. Les dernières fenêtres de dépôts pourront être ouvertes jusqu'à la fin juin. Des réunions Crosms se tiendront ensuite au second semestre